Mike Moores, CFP®, CIM®
Mai, 2024
Un régime d’épargne collectif est un élément clé d’un bon régime d’avantages sociaux pour aider les entreprises à attirer et retenir des employés clés. Dans cet article, nous jetons un coup d’œil sur les différences entre des régimes de retraite (communément appelés régimes de pension) et les REER collectifs.
La plupart des employeurs cherchent des moyens d’attirer et de fidéliser leur personnel clé. L’une des principales raisons pour lesquelles les employés changent d’emploi est leur régime d’avantages sociaux. Un plan d’épargne collectif, et combien l’employeur y contribue, est une partie essentielle d’un régime d’avantages sociaux attrayant. Dans cet article, nous nous concentrerons sur les différences entre les régimes de retraite (communément appelé régimes de pension) et les REER collectifs.
Dans cet article, nous discuterons des trois types de plans d’épargne suivants :
·        Régimes de retraite à prestations déterminées
o  La prestation de retraite est prédéterminée selon une formule généralement basée sur le salaire du participant au régime et les années de service.
o  Les employeurs sont responsables du financement (et des déficits potentiels) et de la gestion du plan pour s’assurer qu’il y a suffisamment d’actifs pour répondre aux prestations promises.
o  Les cotisations proviennent à la fois de l’employeur et de l’employé.
o  Ils fournissent un revenu de retraite garanti à vie.
·        Régimes de retraite à cotisations déterminées
o  Les cotisations sont versées par l’employeur et l’employé dans des comptes individuels au sein du régime.
o  Les cotisations sont investies dans des options de placement généralement choisies par le membre du régime.
o  La prestation de retraite finale est basée sur la valeur accumulée grâce aux cotisations effectuées et à la performance des investissements au fil des années.
·        REER collectifs
o  Similaire aux régimes de retraite à cotisations déterminées ci-dessus, mais ils ne sont pas soumis au même niveau de réglementation.
o  Un REER collectif est un régime d’épargne-retraite parrainé par un employeur, où les employés peuvent contribuer une partie de leur revenu avant impôts.
o  Les cotisations à un REER collectif sont déductibles d’impôt, et la croissance des investissements est à l’abri de l’impôt tant que l’argent demeure dans le REER. Les retraits sont pleinement imposables.
Dans le secteur privé ces dernières années, il y a eu un passage des régimes à prestations déterminées aux régimes à cotisations déterminées en raison du coût et du risque associés à la gestion des régimes à prestations déterminées. Cependant, ces derniers sont encore prédominants dans le secteur public et auprès de certaines grandes entreprises. Les régimes à cotisations déterminées offrent plus de flexibilité et de contrôle aux membres du régime mais les exposent au risque d’investissement et au risque de longévité (vivre plus longtemps que ses placements). D’autre part, les régimes à prestations déterminées offrent une plus grande sécurité de revenu de retraite mais placent plus de risque financier sur l’employeur. Environ 6,7 millions de Canadiens sont membres d’un régime de retraite. Cela se divise approximativement en 68 % dans les régimes à prestations déterminées et 19 % dans les régimes à cotisations déterminées.1
Tous les régimes de retraite sont réglementés par des règlements provinciaux ou fédéraux. Cela offre un niveau supplémentaire de protection pour les membres car les règles sont très strictes. De nombreux employeurs, en particulier les petites entreprises, peuvent trouver l’administration de ces plans trop encombrante. En revanche, les REER collectifs sont très flexibles car ils sont régis par les mêmes règles que les REER individuels. Ils permettent également certains retraits pour des choses comme le Régime d’accession à la propriété (RAP). Les principaux inconvénients des REER collectifs du point de vue de l’employeur sont :
·        Il y a une acquisition immédiate des cotisations de l’employeur au nom de l’employé dans le REER collectif.
·        Dans un REER collectif, les cotisations de l’employeur sont considérées comme un avantage imposable, ce qui peut augmenter les charges sociales (par exemple, les cotisations au RPC ou à l’assurance emploi) pour le membre et l’employeur.
·        La restriction des retraits des employés du régime pendant qu’ils sont à l’emploi peut être difficile dans un REER collectif.
Une autre option pour les entreprises est de combiner un régime de retraite et un REER collectif. Par exemple, l’employeur pourrait verser ses cotisations dans le régime de retraite à cotisations déterminées et les cotisations de l’employé dans le REER collectif.
Voici quelques considérations clés pour vous aider à choisir le bon régime de retraite :
·        Évaluer les besoins et la démographie de votre entreprise.
·        Rechercher les options de plan disponibles : régime de retraite à prestations ou cotisations déterminées, REER collectif, etc.
·        Comprendre les caractéristiques du plan : chaque type de régime de retraite a ses propres caractéristiques, y compris les limites de cotisation, les implications fiscales, les options de placement et les exigences administratives.
·        Prendre en compte les préférences et les besoins de vos employés.
·        Évaluer les coûts des différents types de plan (frais de mise en place, frais administratifs, frais de gestion des placements et frais supplémentaires potentiels).
·        Passer en revue les exigences légales et réglementaires : assurez-vous que le régime de retraite que vous choisissez est conforme à toutes les exigences légales et réglementaires pertinentes, y compris celles établies par l’Agence du revenu du Canada (ARC) et les organismes de réglementation provinciaux.
Le choix du bon plan pour votre entreprise implique une réflexion attentive sur divers facteurs. Vous devriez consulter un conseiller financier, un comptable ou un spécialiste des régimes de retraite qui peut fournir des conseils adaptés à la situation et aux objectifs spécifiques de votre entreprise.
Mike Moores, CFP®, CIM® est Gestionnaire de relations chez Placements Louisbourg. Vos commentaires et questions peuvent être soumises par courriel à mike.moores@louisbourg.net,.
D'autres articles de Placements Louisbourg:
Cet article est pour information générale seulement et ne constitue pas des conseils financiers, fiscaux, comptables ou légaux. Les opinions exprimées dans cet article sont propres à l’auteur et ne reflètent pas nécessairement les opinions de Placements Louisbourg.